La réticence dolosive

Référence: 9782729582463

Atypique, singulière, la réticence dolosive le fut dés l'origine et finalement le restera bien qu'elle soit largement usitée de nos jours. Composante du dol en tant qu'élément matériel de celui-ci, la réticence dolosive s'en est presque paradoxalement toujours distinguée, ce qui la différencie de l'ensemble des autres critères matériels composant le dol n'ayant pas subi une telle évolution. Non définie par le législateur français, elle est apparue de façon éparse et isolée dans certains droits spécialisés sans jamais être généralisée au droit commun des contrats. Son interprétation s'en trouvera tout autant aléatoire et conduira, en partie, à sa perte. Raison pour laquelle, une certaine doctrine se demande si elle n'est pas, de nos jours, vouée à disparaître. Afin d'éviter un tel écueil et en s'inspirant des législations comparées et européennes, la réticence dolosive doit revenir à ses fondamentaux afin d'exister, par et pour elle-même, peut-être pour la première fois de sa longue existence.

56,00 €

Ajouter au panier